Navigating the BBNJ Agreement

Ce projet de recherche a pour ambition de réunir, autour de compétences et méthodes communes, une équipe de huit chercheurs français en droit international pour mener un cycle de recherche exploratoire de deux ans sur les enjeux juridiques de la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (Accord BBNJ pour Biodiversity beyond National Jurisdiction).

Ce cycle de recherche prendra la forme de trois séminaires de travaux collectifs, organisés à intervalle régulier. Ces trois séminaires permettront à une équipe de recherche de se réunir pour mener des ateliers de recherche collaboratifs, échanger, débattre et faire émerger des problématiques nouvelles sur le sujet de la mise en oeuvre de l’Accord BBNJ dans le cadre du régime juridique complexe de la conservation et de l’utilisation durable des ressources des espaces marins situés au-delà de la juridiction nationale.

Ces séminaires seront également l’occasion, pour l’équipe de recherche, de recevoir un éclairage scientifique pluridisciplinaire, dispensé par des spécialistes français, européens et internationaux, sur les aspects de l’Accord dont l’analyse juridique ne peut se passer d’une compréhension plus globale, en sciences humaines et sociales et en sciences de la nature, des diverses problématiques traitées.  

Le cycle sera conclu par un colloque de restitution des travaux. Ce colloque permettra de réunir les spécialistes français, européens et internationaux ayant contribué à l’avancement de la réflexion.