Navigating the BBNJ Agreement
Cycle de recherche exploratoire sur la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale.
Exploratory Research Project on the Effective Implementation of the UN Agreement on the Conservation and Sustainable Use of Marine Biological Diversity of Areas beyond National Jurisdiction
Ce projet de recherche a pour ambition de réunir, autour de compétences et méthodes communes, une équipe de huit chercheurs français en droit international pour mener un cycle de recherche exploratoire de deux ans sur les enjeux juridiques de la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (Accord BBNJ pour Biodiversity beyond National Jurisdiction).
Ce cycle de recherche prendra la forme de trois séminaires de travaux collectifs, organisés à intervalle régulier. Ces trois séminaires permettront à une équipe de recherche de se réunir pour mener des ateliers de recherche collaboratifs, échanger, débattre et faire émerger des problématiques nouvelles sur le sujet de la mise en oeuvre de l’Accord BBNJ dans le cadre du régime juridique complexe de la conservation et de l’utilisation durable des ressources des espaces marins situés au-delà de la juridiction nationale.
Ces séminaires seront également l’occasion, pour l’équipe de recherche, de recevoir un éclairage scientifique pluridisciplinaire, dispensé par des spécialistes français, européens et internationaux, sur les aspects de l’Accord dont l’analyse juridique ne peut se passer d’une compréhension plus globale, en sciences humaines et sociales et en sciences de la nature, des diverses problématiques traitées.
Le cycle donnera lieu à une restitution publique, et l’ensemble des travaux de l’équipe sera mobilisé afin de permettre l’ouverture, courant 2025, d’un observatoire dédié au suivi de la mise en œuvre de l’Accord BBNJ
L’équipe de recherche
GUILLOUX Bleuenn
Chaire de professeur junior, La Rochelle Université, UMR LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs).
GUIMEZANES Marie
Maîtresse de conférences en droit public, Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE.
QUEFFELEC Betty
Maîtresse de conférences en droit public, Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE.
LECLERC Thomas
Maître de conférences en droit public, Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE.
LEMEY Marie
Professeure de droit public, Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE.
RICARD Pascale
Chargée de recherche au CNRS, UMR DICE, Aix-Marseille Université, Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC).
ROBIN Denys-Sacha
Maître de conférences en droit public, Université Paris Nanterre, Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).
SAMSON Benjamin
Maître de conférences en droit, Institut Catholique de Paris, Chercheur associé au Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).
- #1 – 26-27 Octobre 2023 : sur le thème de la conservation des ressources marines ne relevant pas de la juridiction nationale. Compte-rendu disponible sur HAL.
- #2 -Les 5 & 6 Mai/ 2024 : sur le thème du partage des bénéfices des ressources exploitées au-delà des juridictions nationales
- #3 – Les 12 & 13 décembre 2024 : sur le thème de l’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l’Accord BBNJ
- Courant 2025 : Une restitution publique des travaux et l’ouverture d’un observatoire dédié au suivi de la mise en œuvre de l’accord BBNJ
Les séances d’ouverture des séminaires sont ouvertes au public, au format hybride, afin de maximiser les échanges. Les autres séances de travail ne sont pas ouvertes au public mais feront l’objet de rapports de synthèse ainsi que d’une restitution publique. Un observatoire sur la mise en œuvre de l’Accord BBNJ sera crée courant 2025.
Responsables scientifiques
- Sous le parrainage scientifique de Madame le Professeure émérite Annie CUDENNEC
- LECLERC Thomas, Maître de conférences en droit public, Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE.
- ROBIN Denys-Sacha, Maître de conférences en droit public, Université Paris Nanterre, Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).
- Consulter la fiche projet
Thématiques de recherche
Droit international public / Droit de la mer / Droit de l’environnement marin / Droit de la conservation de la biodiversité marine / Droit de l’exploitation des ressources marines
Mots clés
Aire marine protégée / Articulation / Biodiversité / Conflit / Conservation / Droit international / Espaces marins ne relevant pas de la juridiction nationale / Étude d’impact environnemental / Exploitation / Fragmentation / Gouvernance / Grand fond marin / Haute mer / Harmonisation / Institution / Partage des bénéfices / Patrimoine commun de l’humanité / Règlement des différends / Ressource / Utilisation durable / Zone
Financeurs
ISblue / UFR DEGAES-UBO / AMURE / CEDIN
