Edgar Fernandez et Claire Malwé - IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe
National
Défi scientifiques UR1 2019
Début du projet
01/01/2019
Fin du projet
01/01/2020
La science du système Terre a mis en évidence que la planète Terre constitue un seul système complexe, caractérisé, notamment, par l’interconnectivité et l’interdépendance entre ses éléments à différentes échelles, la présence de dynamiques non-linéaires, la possibilité de changements abrupts face à des perturbations, ainsi que l’incertitude et la surprise. Les scientifiques ont identifié les processus biophysiques du système Terre, qui déterminent la capacité de la planète à s’autoréguler et, de ce fait, à maintenir les conditions caractéristiques de l’Holocène, les seules favorables à la vie et au développement des sociétés humaines contemporaines. Face au constat que les pressions d’origine anthropique seraient en train de pousser le système en dehors de l’Holocène, l’Anthropocène a été proposée comme la nouvelle époque géologique dans laquelle les humains constituent une force géophysique du système planétaire. Les recherches menées indiquent que certains de ces processus-clés (tels que le changement climatique, l’acidification des océans ou encore la perte de biodiversité) pourraient rapidement transgresser des points de basculement ou de rupture à l’échelle globale, provoquant des changement environnementaux abrupts, non-linéaires et potentiellement irréversibles, conduisant la planète vers un état inconnu.
Les nouveaux paradigmes issus des progrès accomplis par la science du système Terre n’ont pas été intégrés par le Droit. Les normes environnementales actuellement en vigueur, tout comme les initiatives politiques actuelles (comme celle d’un Pacte Global pour l’environnement), ont été développées en se fondant sur une compréhension scientifique de la nature qui prévalait dans les années 60 et 70, et selon laquelle le monde naturel et ses évolutions constitueraient des milieux prévisibles, répondant aux pressions de manière linéaire, et dans lesquels il existerait un « équilibre de la nature » qui pourrait être géré et maintenu durablement par l’homme.
Le premier objectif de ce défi scientifique est d’explorer et de mieux comprendre les paradigmes sur lesquels le droit international de l’environnement repose actuellement, pour ensuite analyser la manière dont les normes et les institutions ont été conçues afin d’y répondre. Le défi scientifique s’intéressera donc aux implications légales de cette approche caractérisée à la fois par une gestion des ressources naturelles centrée sur les idées d’optimisation et d’efficience et par une perception de la nature comme un milieu fonctionnant de manière mécanique et prévisible, répondant aux pressions de façon linéaire, de sorte que les humains seraient en mesure de la contrôler et de prévoir ses évolutions.
Le second objectif consiste à identifier les caractéristiques d’un droit du système Terre, fondé sur les nouveaux paradigmes issus des progrès de la science du système Terre et selon lesquels ce dernier doit être considéré comme un seul système complexe qui, contrairement à la précédente approche, répond aux pressions de façon non-linéaire, et dans lequel les processus biophysiques interagissent et réagissent aux pressions d’une manière hautement imprévisible.
Ce défi scientifique contribuera à faire avancer de manière significative la recherche émergente sur la manière dont il convient de penser et construire les normes et les traités internationaux de l’environnement dans le contexte de l’Anthropocène. Des résultats significatifs sont attendus s’agissant de l’identification des transformations juridiques requises afin de répondre et de prendre en compte les progrès récents sur le fonctionnement du système Terre.
Membres du Laboratoire
Collaborateurs
Edgar Fernandez et Claire Malwé – IODE – Institut de l’Ouest : Droit et Europe