Énergies Marines Renouvelables : Enjeux économiques et juridiques
Symposium Énergies Marines Renouvelables :
Enjeux économiques et juridiques
10 & 11 octobre 2012 Brest
Le colloque organisé par l’Unité Mixte de Recherche AMURE – Centre de droit et d’économie de la mer, aura lieu les 10 et 11 octobre 20121 dans le cadre de la manifestation : La semaine des technologies de la mer – « Sea Tech Week ».
L’objet du colloque sera d’envisager les problématiques juridiques et économiques nombreuses et complexes qui sous-tendent l’implantation et l’exploitation des Énergies marines renouvelables, enjeu majeur pour la France dont le potentiel est considérable. La manifestation réunira les meilleurs spécialistes français et internationaux en droit et en économie. Elle devrait assurément contribuer à améliorer la connaissance sur le sujet et contribuer à la maîtrise du développement de ces énergies. A cet égard, une place sera réservée au retour d’expériences des Etats plus avancés que la France et en particulier le Royaume-Uni, le Danemark ou la Belgique.
Le colloque se déroule sur deux jours. La première matinée sera pluridisciplinaire. Les thèmes abordés porteront sur les enjeux technologiques, économiques, juridiques, énergétiques et environnementaux du développement des énergies marines renouvelables.
La première après-midi sera disciplinaire. Les participants auront le choix entre deux ateliers :
- le premier, juridique, concernera l’implantation et l’espace maritime (procédures administratives, planification, droit de l’environnement, appel d’offres, apport du droit comparé);
- Le second, économique, aura pour sujet la compensation et l’acceptation sociale. Il permettra d’évaluer les méthodes mise en œuvre pour compenser les éventuels impacts environnementaux des projets EMR mais aussi les pertes potentielles que peuvent subir certains acteurs locaux.
Le deuxième jour sera interdisciplinaire. La matinée sera dédiée à la question de l’exploitation et du marché des EMR tant du point de vue du droit que de l’économie. L’après-midi sera organisée en deux temps : rapports de synthèse des travaux et table ronde réunissant les principaux acteurs de la filière.
Les actes du colloque sont parus aux éditions A.Pedone
Session Plénière 10/10/12 / Propos introductifs
Les énergies marines renouvelables : un enjeu énergétique et industriel 
M. BOEUF, Directeur de la Recherche de France Énergies Marines, Institut d’Excellence en Énergie Décarbonée
Mise en perspective des fondements internationaux et européens du droit de l’énergie renouvelable
C. BOITEAU, Professeure de droit public, Université Paris-Dauphine, Chaire Économie du climat
L’économie des énergies renouvelables en France et en Europe
F. LANTZ, Professeur d’économie à l’IFP School – Institut Français du Pétrole Énergies Nouvelles.
Atelier I – 10/10/12 – Implantation et espaces marins
L’implantation des EMR au risque du droit de l’environnement
Ph. BILLET, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 / Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (EDPL – EA 666), Président de la Société française pour le droit de l’environnement
La planification des énergies marines renouvelables en droit français
N. BOILLET, Maître de conférences de droit public, UMR-AMURE/UBO
Les procédures d’implantation en droit français
N. BETTIO, Maître de conférences de droit public, Centre de Recherche Adminstrative (CRA)/UBO
L’appel d’offres éolien offshore à l’épreuve des règles européennes de concurrence
G. GUEGUEN-HALLOUET, Maître de conférences de droit public, HDR, UMR-AMURE/UBO
Questions juridiques clés associées au développement des énergies marines renouvelables dans les îles britanniques G. PLANT (Dr), English Barrister & International Law Consultant, UK.
Atelier II – 10/10/12 – Compensation et Acceptation sociale
Les mesures compensatoires et EMR en France : un premier état de la situation
H. LEVREL, Cadre de recherche, C. KERMAGORET, A.C. VAISSIERE, Doctorantes, IFREMER, AMURE.
De l’état initial à la mesure compensatoire, une nécessaire co-construction d’un projet EMR
P. PERVES, Directeur d’Etude et coordination du groupe Nass et Wind & E. HERVE, Chef de projet au sein du groupe Nass & Wind
L’acceptation sociale et les conditions institutionnelles de l’énergie éolienne en mer
M. WOLSINK (Dr), Associate Professor Environmental Geography, University of Amsterdam
Session plénière – 11/10/12- Exploitation des énergies marines renouvelables :
perceptions croisées du droit et de l’économie
Le droit applicable au marché des énergies marines renouvelables
Ph. TERNEYRE, Professeur agrégé de droit public, Université de Pau et des Pays de l’Adour
Approche comparative des dispositifs de soutien aux énergies marines renouvelables
M. MEDDEB, Avocat en droit de l’énergie, Cabinet Energie-legal, Paris
Quels modèles économiques de développement des EMR ?
S. KAHOULI, M. NOURRY & B. LE GALLIC, Maîtres de conférences en économie, UMR-AMURE/UBO
Responsability and exploitation : the Danish example
B. SANDROOS, Avocat au barreau de Copenhague
Questions économiques associées à l’implantation d’un projet industriel d’énergie marine renouvelable
T. SAINT-ORENS, Direction industrialisation Produits Énergies marines renouvelables, DCNS (THALES Group)
